Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2018-176 Pôle d'échange multimodal – Acquisition du terrain de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois
$171 Ko - 2018-176 Pôle d\'échange multimodal – Acquisition du terrain de la Ville d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
171 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/191
Sujet : transport en commun
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-177 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers des fermes isolées à Saint-Bris-le-Vineux
149 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/192
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-178 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers du hameau des Chaumes à Gurgy
155 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/193
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu : Les Chaumes (Gurgy, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-179 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation de la déchèterie de Pourrain
$149 Ko - 2018-179 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l\'utilisation de la déchèterie de Pourrain (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/194
Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale / décharge publique
Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
Lieu : Pourrain, Déchetterie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-180 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation des déchèteries de Gy l'Evêque et de Val de Mercy
$154 Ko - 2018-180 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l\'utilisation des déchèteries de Gy l\'Evêque et de Val de Mercy (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/195
Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale / décharge publique
Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
Lieu : Gy-l'Évêque, Déchetterie de (Yonne, France) / Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-181 Grille tarifaire 2019 et autres tarifs pour la redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l'Evêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, lrancy, Vincelles et Vincelottes
$240 Ko - 2018-181 Grille tarifaire 2019 et autres tarifs pour la redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l\'Evêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, lrancy, Vincelles et Vincelottes (ouvre la visionneuse)$
240 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/196
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / lrancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelotte (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-182 Tarifs pour la redevance spéciale pour les années 2019-2020 Redevance Spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers – Révision des tarifs pour les exercices 2019, 2020 et 2021
$236 Ko - 2018-182 Tarifs pour la redevance spéciale pour les années 2019-2020 Redevance Spéciale pour l\'élimination des déchets non ménagers – Révision des tarifs pour les exercices 2019, 2020 et 2021 (ouvre la visionneuse)$
236 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/197
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-183 Service Public d'Assainissement Non Collectif – Redevance d'assainissement non collectif 2019
$146 Ko - 2018-183 Service Public d\'Assainissement Non Collectif – Redevance d\'assainissement non collectif 2019 (ouvre la visionneuse)$
146 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/198
Sujet : traitement des eaux usées / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-184 Vote de la surtaxe 2019 en matière d'eau potable
$191 Ko - 2018-184 Vote de la surtaxe 2019 en matière d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
191 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/199
Sujet : eau potable / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-185 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 40
123 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/200
Sujet : immobilier / domaine public / eau potable
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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